ZI - 855 rue de l'Industrie 01390 SAINT ANDRE DE CORCY Tél : 04 72 12 17 17 Fax : 04 72 12 19 35 |
![]() |
Mentions légalesLe site vallet-cintrage.fr est édité par: VALLET-CINTRAGE, SAS au capital de 260.100 euros, enregistrée
au R.C.S. de Lyon Siège social : ZI - 855 rue de l'Industrie 01390
Saint ANDRE de CORCY Le site vallet-cintrage.fr est hébergé par: OVH Conditions d'utilisation du site L'utilisation du site vallet-cintrage.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site vallet-cintrage.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation. Accès au site L'accès au site vallet-cintrage.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de VALLET-CINTRAGE et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site vallet-cintrage.fr et des matériels afférents. Contenu du site La société VALLET-CINTRAGE met à
disposition des utilisateurs du site vallet-cintrage.fr des informations
disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être
tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations. VALLET-CINTRAGE se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site vallet-cintrage.fr. Propriété Tous les éléments (textes, logos, images,
éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page,
base de données,...) contenus dans le site vallet-cintrage.fr
sont protégés par le droit national et international de
la propriété intellectuelle. Ces éléments
restent la propriété exclusive de VALLET-CINTRAGE. Marques Les marques et logos reproduits sur le site vallet-cintrage.fr
sont déposés par les sociétés qui en sont
propriétaires. Liens hypertextes Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du
présent site web : vallet-cintrage.fr en direction d'autres ressources
présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager
la responsabilité de la société VALLET-CINTRAGE. Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés Conformément à la Loi, le site vallet-cintrage.fr
a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé
d'informations nominatives auprès de la CNIL. ou VALLET-CINTRAGE, |